Mentions légales

Version imprimableEnvoyer à un amiVersion PDF

Objet : Le site eedd.fr est dédié aux projets d'éducation à l’environnement et au développement durable menés en Coeur d'Hérault et dans les cantons limitrophes.

Gestion du site : La réalisation et la gestion éditoriales du site eedd.fr sont assurées par Demain la Terre !, association d'éducation à l'environnement basée dans l'Hérault. Demain la Terre ! travaille avec les acteurs du territoire spécialisés dans les domaines d’intervention liés aux thématiques développées dans les projets pédagogiques. Enfin, convaincu que l’éducation pour tous et tout au long de la vie passe par la mutualisation, les rencontres et l’échange de pratiques, l’association s’implique activement au sein des réseaux d’éducation à l’environnement départemental, régional et national que sont respectivement COOPERE34, le GRAINE Languedoc-Roussillon et le Réseau École et Nature.

Hébergement : L’hébergement du site est assuré par le Réseau Ecole et Nature, sur www.educ-envir.org, service d’hébergement réservé aux adhérents du Réseau ecole et Nature.

Conditions d'accès et d'utilisation du site : Ce site est non marchand, il utilise la technologie des logiciels libres, il est ouvert gratuitement à tous participants qui souhaitent l'utiliser selon

Propriété intellectuelle : A l’image d’Internet, système ouvert de communication électronique entre personnes, nous vous invitons à faire avec nous le choix de contenus ouverts, propres à être re-publiés et ré-utilisés.Sauf mention contraire et afin d'en faciliter la divulgation, tout les contenus du site sont mis à disposition sous un contrat Creative Commons. Selon cette licence vous êtes libres :

  • de reproduire, distribuer et communiquer les œuvres au public
  • de modifier ces œuvres

En respectant les conditions suivantes :

  • citer le nom de l'auteur original
  • pas d'utilisation à des fins commerciales
  • partage des conditions à l'identique

L'ensemble des conditions peuvent être annulées si vous obtenez notre autorisation.

Données personnelles : Les données personnelles qui peuvent être collectées lorsque vous visitez le site ou lorsque vous vous inscrivez en tant que « participant » sont soumise à la Loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978.

Transmission des données :  Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Il est interdit aux utilisateurs de collecter des données au sujet d'autres utilisateurs, même à des fins personnelles.

Accès aux données, rectification et suppression : Les internautes ayant fourni des informations personnelles par l’intermédiaire du site disposent, conformément à la loi, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant.

Pour exercer ce droit, ils peuvent adresser un courrier à l’adresse suivante :  accueil@demainlaterre.fr

Conservation des données :  Les statistiques de connexion non nominatives sont gardées aussi longtemps que nécessaire. Les statistiques de connexion nominatives (adresse IP etc. ...) sont conservées 1 an. Les adresses e-mail sont conservées pour une durée indéfinie, mais peuvent être retirées sur simple demande à l'une des deux adresses mentionnées plus haut.

Responsabilité

Qualité des contenus :  Demain la Terre! exerce un travail de modération et de suivi pour que les contenus du site et les échanges restent en lien avec les thématiques de sa ligne éditoriale.

Demain la Terre! se réserve donc le droit de contrôler et éventuellement de modifier ou de supprimer tout contenu hors sujet ou non conforme à l'objet du site. Il ne garantit cependant ni l'exactitude ni l'exhaustivité de l'information diffusée sur le site.

Sécurité des contenus : Demain la Terre! met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des participants et notamment, poursuit une politique active de prévention et de répression des contenus illicites ou portant atteinte à autrui.

Outre la suppression du contenu, Demain la Terre! remettra lesdits contenus aux autorités chargées de faire respecter la loi.

Toutefois, si certains contenus échappaient à sa vigilance, Demain la Terre! ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers, conséquences de la consultation et de l'utilisation du site.

Demain la Terre! demande aux visiteurs de lui signaler rapidement la présence de ces contenus via le lien prévu à cet effet afin de pouvoir prendre rapidement les mesures nécessaires pour répondre à ces intrusions indésirables.

Liens pointant sur le site : Demain la Terre! autorise tout site Internet pouvant contribuer au développement de l'EEDD à créer un lien hypertexte pointant vers sa page d'accueil. Demain la Terre! décline toute responsabilité liée aux sites proposant ces liens hypertextes et aux contenus qui s'y trouvent.

Charte du participant : La participation au site eedd.fr engage tacitement chaque participant à respecter les règles d'usages définies dans la charte.

Ces mentions légales sont inspirées des sites du Réseau Ecole et Nature.